CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Entre Olivier MICHEL, Hypnothérapeute, Coach en développement personnel,

12, rue Bourde de la Rogerie à Rennes – France,

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes,

sous le numéro SIRET 502 798 366 000 14,

sous le nom de domaine http://www.hypnocoach.bzh

peut être jointe par email : molivier2004@orange.fr

appelé «vendeur», d’une part,

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services

appelé « Client », d’autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit

PREAMBULE

Olivier Michel propose un service d’écoute de séances d’hypnose, de relaxation ou de développement personnel. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées avant la passation de sa commande. Ces CONDITIONS GENERALES pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur à la date de la passation de la commande. Il est recommandé au Client de vérifier régulièrement sur le site internet les éventuelles modifications.

Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite d’Olivier MICHEL, prévaloir contre les CONDITIONS GENERALES. Toute condition contraire opposée par le Client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à Olivier MICHEL

Article 1 : Enregistrement et commande

Chaque Client peut s’enregistrer une seule fois sur le Site Internet. Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et utiliser les enregistrements proposés sur le Site Internet par le vendeur. Un enfant mineur de moins de dix-huit (18) ans ne pourra créer un compte personnel et s’enregistrer sur le Site Internet qu’avec le consentement préalable du détenteur de l’autorité parentale. Le Client doit fournir des informations complètes et valides dans les sections prévues sur le formulaire d’enregistrement. Le Client accepte la publication de son nom d’utilisateur, ses données de profil, le statut en ligne et la date d’enregistrement ainsi que des informations complémentaires fournies volontairement, y compris l’image du profil. L’adresse e-mail du Client ne sera pas publiée. Les commandes pour l’utilisation sont effectuées exclusivement sur le Site Internet. La commande entre le Client et le Vendeur est ferme et définitive lorsque le Client complète et envoie le formulaire d’enregistrement en cliquant sur le bouton relatif à sa commande. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CONDITIONS GENERALES. Après l’enregistrement, le Client recevra une confirmation automatique par e-mail. Le Client s’engage à fournir une vérification de cet e-mail. Avant la vérification, le Vendeur peut limiter ou empêcher l’accès au Site Internet à tout moment. Les prix mentionnés sur le Site Internet comprennent les taxes applicables sur le prix, au moment de l’opération (TVA ou autres).

Article 2 : Objet 

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de services proposés par Olivier MICHEL. Il propose des enregistrements sous un format MP3 dans lesquels le client pourra trouver des séances d’hypnose ou de relaxation.

Article 3 : Dispositions générales 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits MP3, le vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la demande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : https://hypnocoach.bzh/boutique

La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.

Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.

Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Article 4 : Prix 

Les prix des services vendus sont indiqués en euros toutes taxes incluses et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des services. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir.

Article 4 : Conclusion du contrat en ligne 

Conformément aux dispositions de l’article 1127-1 du Code civil, le Client doit suivre une série d’étapes pour conclure le contrat :

• Indication des coordonnées essentielles du Client (identification, email, adresse…) ;

• Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente

• Ensuite, suivi des instructions pour le paiement, le Client recevra confirmation par signature du contrat du paiement de la demande.

Le client disposera pendant son processus de demande de la possibilité d’identifier d’éventuelles erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger. La langue proposée pour la conclusion du contrat est la langue française.

L’archivage des communications, de la demande, des détails de la demande, ainsi que des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière constituer une copie fidèle et durable conformément aux dispositions de l’article 1360 du code civil. Ces informations peuvent être produites à titre de preuve du contrat.

Aux fins de bonne réalisation de l’accompagnement, le Client s’engage à fournir des éléments d’identification véridiques. Le vendeur se réserve la possibilité de refuser la demande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Article 5 : Services 

Les caractéristiques essentielles des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet du vendeur. Conformément à l’article L112-1 du Code la consommation, le consommateur est informé, par voie d’affichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l’exécution des services avant toute conclusion du contrat de vente. Dans tous les cas, le montant total dû par l’Acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la demande. Le prix de vente de l’accompagnement est celui en vigueur indiqué au jour de la demande. Des éventuels frais sont indiqués à l’Acheteur lors du process de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la demande. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l’application du prix indiqué au moment de la demande. Le client atteste avoir reçu un détail des modalités de paiement et d’exécution du contrat, ainsi qu’une information lui permettant d’avoir accès aux coordonnées postales, téléphoniques et électroniques du vendeur et à ses activités dans le contexte de la présente vente. Le vendeur s’engage à honorer l’accord passé entre lui et le Client.

Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des services ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet du vendeur ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique des services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la demande.

Article 6 : Conformité

Conformément à l’article L.411-1 du Code de la consommation, les produits et les services offerts à la vente au travers des présentes CGV répondent aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs. Indépendamment de toute garantie commerciale, le société reste tenu des défauts de conformité et des vices cachés du produit.

Conformément à l’article L.217-4, le société livre une offre de services conforme au contrat.

Article 7 : Clause de réserve de propriété 

Les services proposés par le vendeur demeurent la propriété du vendeur.

Tout contenu de ce site constituant une création ou une œuvre protégée en tant que propriété industrielle ou propriété littéraire et artistique est protégé en vertu du droit de la protection intellectuelle en France et toute question liée à la protection, et à la violation de ces droits, notamment par un usage des produits susceptible de porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle ou à des droits d’auteur d’Olivier MICHEL, est régie par les lois de France en la matière.

Article 8 : Disponibilité et présentation En cas d’indisponibilité du service le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article ou son remboursement intégral et l’annulation de la demande.

Article 9: Paiement 

Le paiement est exigible immédiatement à la demande. Le Client peut effectuer le règlement par paypal. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par Paypal est irrévocable. En cas d’erreur, ou d’impossibilité d’obtenir un paiement, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la demande annulée.

Article 10 : Délai de rétractation 

Conformément aux dispositions de l’article L 221-5 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de quatorze 14 jours à la date de signature de sa demande. Le droit de rétractation peut être exercé en contactant le vendeur de la manière suivante : par courrier recommandé avec accusé de réception. La date prise en compte sera celle indiqué par le cachet de la poste. Conformément aux dispositions légales, vous trouverez ci-après le formulaire type de rétractation à nous adresser à l’adresse suivante : Olivier MICHEL, 12, rue Bourde de la Rogerie 35700 Rennes.

En application de l’article L. 121-20 du Code de la Consommation, le client, qui a la qualité de consommateur, dispose d’un droit de rétractation de 7 jours francs à compter de la réception des produits, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Conformément à l’article L.121-20-2 3ième du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Par conséquent, le droit de rétractation dont bénéficient les consommateurs aux termes de l’article L. 121-20 du Code de la Consommation ne peut être exercé que pour les produits non personnalisés.

Lorsque le droit de rétractation est exercé par le client dans les conditions précisées ci-dessus, Olivier MICHEL remboursera sans délai et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit à été exercé, les sommes payées par le client pour l’achat des produits retournés, à l’exception des frais de retour.

LE SITE ET SON CONTENU SONT FOURNIS « EN L’ETAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, SOIT EXPRIMEE OU SOUS-ENTENDUE, INCLUANT SANS LIMITATION LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION, D’APTITUDE A UNE UTILISATION PARTICULIERE OU DE NON-INFRACTION. VOUS ADMETTEZ QUE LE SERVICE DU SITE NE PEUT PAS ETRE ININTERROMPU OU SANS ERREUR. DES REFERENCES OU DES LIENS A DES PRODUITS OU SERVICES DE SOCIETES INDEPENDANTES PEUVENT APPARAITRE SUR LE SITE. CES REFERENCES ET CES LIENS SONT FOURNIS « EN L’ETAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, SOIT EXPRIMEE OU SOUS-ENTENDUE.
Certaines circonstances échappent au contrôle du vendeur et peuvent ne pas être couvertes par notre Garantie de satisfaction.
Je ne peux pas être tenue responsable des erreurs informatiques du site wordpress ou de Paypal.

Article 11 : Garanties Conformément à la loi, le vendeur s’assure que toutes les garanties de services seront respectés.

Article 12 : Réclamations et médiation 

Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société au moyen des coordonnées suivantes Olivier MICHEL, 12, rue Bourde de la Rogerie 35700 Rennes

Conformément aux dispositions des art. L. 611-1 à L. 616-3 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues par le titre Ier du livre VI du code de la consommation.

En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du service client du vendeur, ou en l’absence de réponse dans un délai de deux mois, le consommateur peut soumettre le différend à un médiateur qui tentera en toute indépendance de rapprocher les parties en vue d’obtenir une solution amiable.

Article 13 : résolution du contrat

La demande peut être résolue par l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les cas suivants :

• livraison d’un service non conforme aux caractéristiques de la demande ;

• livraison dépassant la date limite fixée lors de la demande ou, à défaut de date, dans les trente jours suivant le paiement ;

• de hausse du prix injustifiée ou de modification du service.

  Dans ces cas, l’acheteur peut exiger le remboursement intégral ou partiel.

Article 14 : Droits de propriété intellectuelle 

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Article 15 : Force majeure 

L’exécution des obligations de la société au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible en cas de litige. Ce cas de figure ne fait que suspendre et reporter le contrat.

Article 17 : Protection des données personnelles 

Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, le vendeur met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente des services définis au présent contrat. L’Acheteur est informé des éléments suivants : l’identité et les coordonnées du responsable du traitement et, le cas échéant, du représentant du responsable du traitement : le vendeur, tel qu’indiqué en haut des présentes CGV.

Article 18 : Droit applicable et clauses 

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des présentes conditions générales de vente.

Article 19 : Information des consommateurs

Aux fins d’information des consommateurs, les dispositions du code civil et du code de la consommation sont reproduites ci-après :

Article L. 217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat :

• s’il correspond à la description donnée par la société et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur ;

• s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par la société, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

• s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance de la société et que ce dernier a accepté.

Article L. 217-12 du Code de la consommation : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

HYPNOSE

M. Olivier MICHEL, 12, rue Bourde de la Rogerie à Rennes, assure seul les techniques d’hypnose.

L’hypnose pratiquée ici est non médicale

• L’hypnose telle que nous la pratiquons n’est pas un acte médical. Elle ne saurait se substituer à un suivi médical (dont psychiatrique).

• Le Maître Praticien hypnose ou Hypnothérapeute n’est pas médecin, ne peut donc faire de prescription ni d’acte médical, ne peut intervenir dans le suivi et la validation du traitement médical éventuel (prescriptions médicamenteuses, examens médicaux, chirurgie, …) prescrit par le corps médical.

• Il existe un usage médical de l’hypnose, exercé par des représentantes des professions médicales . Il existe également des médecins qui pratiquent, en plus de leur médecine, l’hypnothérapie. La relation d’aide et l’accompagnement d’un usage médical utilisent le même outil mais l’appliquent différemment.

• Toute personne suivie médicalement est encouragée par le Maître praticien à poursuivre son suivi médical, conformément aux prescriptions (de rendez-vous et de soins) du médecin. Ayant veillé à ce que vous soyez informés de ma position sur le sujet, je décline toute responsabilité en cas de choix de votre part contraire à un avis médical ou en cas de refus d’une aide médicale.

• L’hypnose est considérée comme un complément et non une alternative au suivi médical

• L’hypnose peut être pratiquée par des médecins, des psychothérapeutes, des psychologues, des paramédicaux,  des coachs, des pédagogues, des formateurs, des entraîneurs, etc. Aucune certification officielle ne réserve cette compétence à un corps de métier. Seule l’hypnose médicale est réservée au corps médical. La certification d’une école renommée comme Ecole Française de Coaching et d’hypnose (EFC-MHD Paris) n’est qu’un gage de qualité.

• Les actes d’accompagnement hypnotique ne sont pas pris en charge par la sécurité sociale.

 L’hypnose pratiquée ici demande votre adhésion

• Malgré son efficacité avérée, la pratique de l’hypnose ne saurait engager la praticienne à une obligation de résultat.

• L’hypnose demande une implication réciproque et constitue un vrai travail sur soi, elle facilite une démarche qui relève de votre détermination.

• Le nombre de séances nécessaires à l’obtention des résultats souhaités n’est pas estimable à l’avance.

L’hypnose pratiquée ici vise à l’autonomie du client

• L’hypnose n’est liée à aucune croyance sectaire, démarche de spiritualité, théorie métaphysique, morale ou religieuse

• L’accompagnement vise à l’autonomie et à l’accroissement de la liberté du client, à son épanouissement dans un mieux-être, dans le respect de ses convictions

L’hypnose pratiquée ici ne procure aucun enseignement de techniques à appliquer sur autrui

• Les séances individuelles ne sont pas des formations professionnelles aux métiers de l’hypnose. L’apprentissage personnel des états hypnotiques, des phénomènes hypnotiques et des techniques d’auto-hypnose n’offre pas de compétence à l’hypnotisme sur autrui. Autrement dit, être accompagné en hypnose n’apprend en aucun cas à accompagner une autre personne. 

 

COACHING DE VIE

 

• Le coaching est une très bonne manière de mettre en lumière vos capacités, vos compétences et vos talents qui s’inscrit dans une démarche de résolution de problème

• Il permet de vous sentir soutenu dans une période difficile, de ne pas vous retrouver seul(e) face à votre désarroi, d’avoir un regard valorisant, stimulant et bienveillant, de dynamiser vos projets. Il vous aide à ouvrir le champs des possibles et à faire les bons choix ou bien alors, à trouver une issue face aux intempéries de votre vie.

• Il s’agit d’un accompagnement personnalisé et harmonieux pour retrouver votre motivation et réussir vos projets. Vous permettre d’acquérir des outils pour développer votre pouvoir d’agir sur votre vie et transformer vos limites en forces.

• Lorsque vous vous entrez dans cette démarche, vous êtes tenu(e), dans la mesure du possible de respecter vos engagements.